Marque expirée - Marque en non vigueur
OPEN TT
Numéro de dépôt :
3510580
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
Présentation de la marque OPEN TT
Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITTAKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN TT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN TT est expirée depuis le 29 juin 2017.
ITTAKA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32